Générer un Procès-Verbal de carence

Dernière mise à jour Il y a 4 mois

Avant et pendant votre assemblée, vous avez la possibilité de générer un PV de carence.

Avant le démarrage de l’Assemblée

Dans le cas ou vous souhaitez générer le PV de carence, avant le réel démarrage de l’AG, cliquez sur le bouton rouge Clôturer et générer un PV de carence.

En cours d’Assemblée

Pendant la tenue de votre AG, vous pouvez clôturer et générer le PV, en cliquant sur le logo Participants depuis la barre de fonctionnalités en bas :

Puis cliquez, sur le bouton Clôturer et générer le PV de carence :

Indications dans le procès-verbal

Sur la première page du PV, il sera inscrit :
Le quorum n’étant pas atteint, cette assemblée générale est annulée et le présent procès-verbal de carence est dressé.

Vous avez toujours la possibilité d’éditer le document, si vous souhaitez ajouter d’avantages informations : Editer votre Procès-Verbal.

Les raisons de générer un PV de carence peuvent être diverses :

- Insuffisance de quorum,
- Aucun copropriétaire présent ou représenté,
- Absence du président de séance, ou impossibilité d’en désigner un.